Moteur de recherche Eurospider: aza://05-04-2018-6B_1098-2017
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  1. 05.04.2018 6B 1098/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (homicide par négligence, exposition)
  2. 11.03.2019 6B 1287/2018 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; exposition; indemnité
  3. 11.05.2004 6P.38/2004 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  4. 22.06.2017 6B 473/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exposition, escroquerie, abus de confiance, faux dans les titres, appréciation des preuves, fixation de la peine
  5. 20.04.2016 6B 1165/2015 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (homicide par négligence, exposition)
  6. 15.11.2018 6B 735/2018 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu; lésions corporelles graves par négligence
  7. 22.05.2018 6B 1371/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  8. 12.12.2011 6B 77/2011 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence (art. 125 CP); exposition (art. 127 CP); arbitraire
  9. 16.06.2022 6B 1295/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  10. 23.12.2002 6S.391/2002 Pertinence 30% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.