Moteur de recherche Eurospider: aza://02-12-2008-6B_610-2008
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  1. 02.12.2008 6B 610/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis, sursis partiel; fixation de la peine
  2. 24.02.2004 6S.15/2004 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  3. 02.05.2016 6B 888/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, menaces et tentative de séquestration et d'enlèvement; conclusions civiles; arbitraire
  4. 01.10.2018 6B 787/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; menaces; abus de droit
  5. 27.09.2016 1B 335/2016 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  6. 16.02.2021 6B 892/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)
  7. 09.05.2019 1B 184/2019 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  8. 23.02.2022 6B 734/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Assassinat; instigation à tentative d'assassinat; meurtre passionnel; fixation de la peine; mesure d'internement
  9. 04.05.2016 6B 719/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; contrainte, légitime défense, prescription; fixation de la peine, sursis
  10. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.