Moteur de recherche Eurospider: aza://01-06-2007-1A-83-2006
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
118 pages similaires trouvées pour aza://01-06-2007-1A-83-2006
  1. 13.08.2008 1C 17/2008 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, plan localisé de quartier, étude d'impact sur l'environnement
  2. 04.05.2004 1A.194/2003 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  3. 01.11.2023 1C 335/2021 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan de quartier; parc éolien de la Montagne de Tramelan
  4. 11.10.2018 1C 88/2018 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan localisé de quartier; refus de suspension de la procédure
  5. 11.01.2012 1C 427/2011 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  6. 11.10.2018 1C 317/2018 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan localisé de quartier; refus de suspension de la procédure
  7. 25.09.2008 1C 248/2008 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan localisé de quartier
  8. 22.12.2011 1C 399/2011 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisations de construire et d'abattage d'arbres
  9. 05.10.2020 1C 147/2020 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
    Initiative populaire communale Pour un développement cohérent et responsable des Grands Esserts
  10. 11.11.2016 1C 452/2015 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan localisé de quartier

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"