Moteur de recherche Eurospider: aza://01-03-2023-6B_165-2022
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
3799 pages similaires trouvées pour aza://01-03-2023-6B_165-2022
  1. 01.03.2023 6B 165/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, etc.; arbitraire; présomption d'innocence
  2. 03.09.2020 6B 870/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine
  3. 23.12.2022 6B 497/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, viol, contrainte sexuelle, menaces ; fixation de la peine ; arbitraire
  4. 20.10.2023 6B 770/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions coporelles simples; arbitraire
  5. 10.07.2012 6B 129/2012 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Epuisement préalable des voies de droit cantonal; assassinat; interdiction de l'arbitraire; prinicipe in dubio pro reo
  6. 02.11.2020 1B 527/2020 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  7. 23.10.2019 6B 1065/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menace; contrainte sexuelle; fixation de la peine; arbitraire
  8. 16.06.2023 6B 1254/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; séquestration; menaces; contrainte sexuelle; viol; arbitraire; droit d'être entendu; maxime d'accusation
  9. 11.12.2023 6B 652/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, injure, contrainte, séquestration; expulsion; présomption d'innocence
  10. 12.05.2023 6B 749/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; lésions corporelles simples qualifiées; menaces qualifiées; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire; principe d'oralité; principe d'accusation; fixation de la peine
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple