Moteur de recherche Eurospider: atf://142-IV-89
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1112 pages similaires trouvées pour atf://142-IV-89
  1. 11.04.2016 6B 129/2015 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Extorsion par brigandage, fixation de la peine
  2. 12.10.2017 6B 976/2016 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine
  3. 23.01.2023 6B 68/2022 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infractions à la LEI; expulsion; fixation de la peine
  4. 31.05.2021 6B 599/2020 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (homicide par négligence, lésions corporelles par négligence, infractions à la LCR)
  5. 18.05.2021 1B 188/2021 Pertinence 71%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention
  6. 13.06.2016 1B 189/2016 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  7. 08.11.2017 6B 440/2016 Pertinence 70% publication ATF prévue
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Reformatio in pejus, révision
  8. 11.03.2016 6B 392/2015 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance
  9. 12.02.2018 6B 460/2017 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire, mise en danger de la vie d'autrui, violation de secrets privés, interdiction de la reformatio in pejus, fixation de la peine, sursis
  10. 10.06.2022 6B 1300/2021 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; expulsion; arbitraire
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.