Moteur de recherche Eurospider: atf://138-I-131
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1558 pages similaires trouvées pour atf://138-I-131
  1. 11.03.2010 1C 447/2009 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, plan d'affectation
  2. 21.06.2021 1C 510/2020 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  3. 17.10.2011 1C 57/2011 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  4. 26.07.2005 1A.271/2004 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification du plan d'affectation des zones de la commune de Leytron
  5. 26.05.2015 1C 424/2014 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier
  6. 14.04.2011 1C 482/2010 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  7. 14.09.2020 1C 419/2019 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  8. 24.07.2020 1C 425/2019 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan localisé de quartier
  9. 18.04.2023 1C 129/2022 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Zone réservée cantonale
  10. 16.04.2020 1C 632/2018 Pertinence 32% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan général d'affectation

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien