Moteur de recherche Eurospider: atf://116-IB-175
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
154 pages similaires trouvées pour atf://116-IB-175
  1. 10.01.2007 1A.45/2006 Pertinence 86%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, protection de l'environnemt, plan partiel d'affectation
  2. 13.11.2023 1C 105/2023 Pertinence 75%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire, ordre de mise en conformité
  3. 04.08.2005 1P.275/2005 Pertinence 74%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire, transformation d'un bâtiment existant
  4. 17.11.2005 1P.502/2005 Pertinence 73%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire; agrandissement d'un parking
  5. 20.05.2020 1C 481/2018 Pertinence 71%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  6. 23.10.2018 1C 3/2018 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  7. 21.05.2001 1A.329/2000 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  8. 11.12.2018 1C 210/2018 Pertinence 64%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  9. 17.05.2010 1C 506/2009 Pertinence 63%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    approbation du projet de contournement de la Sallaz
  10. 17.04.2014 1C 319/2013 Pertinence 63%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    domaine skiable des Portes-du-Soleil; plans d'aménagement détaillés
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.