Moteur de recherche Eurospider: atf://107-IV-40
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  1. 26.04.2002 6S.65/2002 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  2. 07.02.2012 6B 525/2011 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; principe de l'accusation
  3. 02.09.2013 6B 619/2013 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 et 111 CP), agression (art. 134 CP)
  4. 23.03.2016 6B 1209/2015 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence et violation des devoirs en cas d'accident; indemnité pour frais de défense
  5. 11.04.2022 6B 979/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées ; fixation de la peine ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  6. 14.05.2018 6B 1285/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; lésions corporelles simples qualifiées ; fixation de la peine ; sursis complet
  7. 28.04.2015 6B 187/2015 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (art. 123 ch.1 CP); arbitraire
  8. 08.05.2023 6B 808/2022 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte, séquestration, contrainte sexuelle ; expulsion, etc. ; arbitraire, in dubio pro reo, etc.
  9. 08.08.2019 6B 514/2019 Pertinence 36%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; voies de fait et injures; mesure de la peine; révocation du sursis
  10. 28.05.2009 6B 145/2009 Pertinence 36%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-lieu (lésions corporelles simples, voies de fait, contrainte)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.